Nuisances : rappel de quelques règles de vivre ensemble

NUISSANCES SONORES :

cliquez : ARRETE 21 REGLEMENTATION SUR LE BRUIT SUR LE TERROITOIRE COMMUNAL OBIES

Cet article interdit sur la commune d’Obies tout bruit anormalement gênant ou dû à un défaut de précaution ou de surveillance et susceptible de troubler la tranquillité des habitants de jour comme de nuit.

Bruits de voisinages

Les occupants des locaux d’habitation ou de leurs dépendances sont tenus de prendre toutes les précautions pour éviter que la tranquillité du voisinage ne soit troublée anormalement de jour comme de nuit. Ils prennent les dispositions nécessaire pour ne pas troubler le voisinage par la voix et le bruit provenant d’appareils de diffusions sonore, d’instruments de musiques, d’appareils ménagers, animaux,…

Les jeux et autres activités occasionnant une gêne pour la tranquillité des habitants sont interdis sur la voie publique et privée et leur dépendance, tous les jours de 22h à 8h. (jeux de pétanques, boules, planches et engins à roulettes, jeux de ballons)

Ces dispositions ne concernent pas les installations municipales, à savoir le boulodromes, gymnases organisant des compétitions. Des dérogations pourront être accordées par le Maire. en cas de manifestations.

Travaux de jardinage / bricolage

Les travaux de jardinage et de bricolage réalisés par les particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, les tronçonneuses, les perceuses, les raboteuses, les scies mécanique… ne peuvent être effectués qu’aux heures et jours suivants :

Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 00
Samedi de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
Dimanche et jours fériés de 10 h à 12 h

Nos amis les animaux

Les propriétaires ou gardiens d’animaux doivent prendre toues les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit, notamment pour ce qui concerne les aboiements intempestifs ou répétés des chiens.

Travaux sonores

Tous les systèmes d’alarmes sonore audibles de la voie publiques, sont soumis à autorisation préalable et feront l’objet d’arrêtés municipaux à portée individuelle.

Toute personne ne respectant pas les dispositions prévues s’exposera à des sanctions.

NUISSANCES DECHETS:

Déchets ménagers

Les poubelles sont ramassées le mercredi et doivent être sorties obligatoirement la veille au soir à partir de 18h00 et rentrées après le passage de la benne.

Tous les autres déchets (encombrants ou toxiques) trouvent leur place à la déchetterie.

Brûlage des déchets verts

Du 15 octobre au 15 mai de chaque année (dimanches et jours fériés inclus) il est interdit de mettre le feu à des déchets verts (broussailles, herbes sèches, feuilles, taille de haies, branches, végétaux, bois, ou toute autre substance combustible…), que ce soit dans les jardins, cours, terrains, parcs et cheminements publics ou privés.

Du 16 mai au 14 octobre seuls les feux de détritus de jardins sont autorisés, de 18 h à 20 h, chaque jour de la semaine sauf les dimanches et jours fériés. Préalablement, les déchets brûlés (branches, taille de haies, feuilles) devront être desséchés afin de limiter les fumées ; d’une manière générale, les brûlages ne devront produire aucune nuisance pour le voisinage. Les brûlages de déchets verts sont interdits (tonte, débroussaillage, ronces, feuilles mortes humides,…). Ceux-ci doivent préférentiellement être compostés ou emmenés en déchetterie.